Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies à des fins statistiques et de personnalisation. En savoir plus

Mentions légales

Droits de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la commune d'Eckartswiller est titulaire.

Toute reproduction, traduction, utilisation et/ou modification totale ou partielle de ce site ainsi que du logo de la commune d'Eckartswiller par quelque procédé que ce soit sans accord préalable et écrit de la commune d'Eckartswiller constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Les informations collectées par le biais du site Internet de la commune sont exclusivement destinées à la commune d'Eckartswiller. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser au Correspondant Informatique et Libertés de la commune d'Eckartswiller:

  • par courrier postal adressé à : Commune d'Eckartswiller 67700 ECKARTSWILLER
  • par courrier électronique :  

en indiquant, si possible, le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant et traiter votre demande.

Liens Hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la commune d'Eckartswiller.
Sur autorisation préalable et expresse, la commune d'Eckartswiller permet l’établissement de liens hypertextes vers son site.

Crédits photos

La conception, la création et la réalisation sont assurées par les services de la commune d'Eckartswiller.

Crédits photographique et graphique : Mairie d'Eckartswiller

Rédacteur en chef :  Jean-Jacques JUNDT

Directeur de la publication :  Jean-Jacques JUNDT

 

L’hébergement du site www.eckartswiller.fr est assuré par la société OVH

SARL OVH
140 QUAI DU SARTEL
59100 ROUBAIX

Tél. : 08 99 70 17 61 - Site Internet : www.ovh.com

 

 


|Haut de page|